Les fiches d’information de la Charte Forestière du Massif du Bugey sont ici !

Les fiches d’information de la Charte Forestière du Massif du Bugey sont lisibles directement dans cette page !

Fiche 1

Que sont les chartes forestières du Massif du Bugey ?

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Fiche 2

Le Fonds Local de Replantation : "Construire une ressource forestière pour l'avenir"

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Fiche 3

Voirie forestière et engins motorisés en forêt - Rappels sur la règlementation

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Fiche 4

Les communes forestières qui s'engagent dans la production de bois...

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Fiche 5

Les biens vacants et sans maître : des parcelles qui peuvent revenir aux collectivités...

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Fiche 6
Restructuration foncière forestière : Rappel sur le droit de préférence, présentation de l'aide du Livre Blanc du Conseil Général (Départemental) de l'Ain

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Fiche 7

Le Développement des Chaufferies bois collectives publiques dans le massif du Bugey

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Fiche 8

Je souhaite construire un bâtiment en bois pour ma commune : Comment recourir au bois local dans un marché public ?

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Fiche 9

Les sylviculteurs du Bugey : Association Syndicale Libre de Gestion Forestière

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